Notre organisation

• Pôle d’Anesthésie – Réanimation – Péri-opératoire et Douleur
  Chef de Pôle : Dr Delphine Garrigue
  Directeur : Maxime CHAIGNEAU
  Cadre supérieur de Pôle : Laurence REUMAUX
  Cadre gestionnaire : Charlotte COLL
• Pôle Biologie Pathologie Génétique
  Chef de Pôle : Pr Thierry BROUSSEAU
  Directrice : Pauline FLORI
  Cadre supérieur de Pôle : Laurence GOUGEON
  Cadres gestionnaires : Matthieu MEILHAC
• Pôle cardiovasculaire et pulmonaire
  Chef de Pôle : Pr Arnaud SCHERPEREEL
  Directeur : Juliette ROSENBERGER
  Cadre supérieur de Pôle : Fadila BEN MOUSSA
  Cadres gestionnaires : Rémy BOUQUET
• Pôle Enfant
  Chef de Pôle : Dr Brigitte NELKEN
  Directeur : Loïc BERTHELOT
  Cadre supérieur de Pôle : Audrey LECOURT
  Cadre gestionnaire : Eric BONHOMME
• Pôle Femme, mère et nouveau-né
  Chef de Pôle : Pr Damien SUBTIL
  Directeur : Loïc BERTHELOT
  Cadre supérieur de Pôle : Juliette SKORUPINSKI
  Cadre gestionnaire : Céline KOSCIELNIAK
• Pôle Gérontologie
  Chef de Pôle : Pr François PUISIEUX
  Directrice : Hélène DE ROO
  Cadre supérieur de Pôle : Isabelle FACQUEUR
  Cadre gestionnaire : Aurélie WINDELS
• Pôle Imagerie et Explorations Fonctionnelles
  Chef de Pôle : Pr Franck SEMAH
  Directeur : Juliette ROSENBERGER
  Cadre supérieur de Pôle : Daniel PUCHE
  Cadres gestionnaires : Fanny HAGE
• Pôle Médecine Intensive et Réanimation
  Chef de Pôle : Pr Saad NSEIR
  Directeur : Maxime CHAIGNEAU
  Cadre supérieur de Pôle : Angélique DEMAN
  Cadre gestionnaire : Charlotte COLL
• Pôle Médico-chirurgical
  Chef de Pôle : Pr Arnauld VILLERS
  Directeur : Marion GRATIEN
  Cadre supérieur de Pôle : Juliette THERASSE
  Cadres gestionnaires : Justine QUETTELAERT et Maxime HOUDAYER
• Pôle Neurosciences et appareil locomoteur
  Chef de Pôle : Pr Bernard CORTET
  Directrice : Hélène AVISSE
  Cadre supérieur de Pôle : Audrey BENIEST
  Cadres gestionnaires : Ali AHIDAR et Romain BENETEAU
• Pôle Psychiatrie, médecine légale, médecine en milieu pénitentiaire
  Chef de Pôle : Pr Pierre THOMAS
  Directrice : Nathalie SAMADI
  Cadre supérieur de Pôle : Béatrice BESCOND
  Cadres gestionnaires : Sabah DJEBIEN et Julien WAJEROWSKI
• Pôle Rééducation, Réadaptation, Soins de suite
  Chef de Pôle : Dr Vinciane PARDESSUS
  Directeur : Renaud BERTRAND
  Cadre supérieur de Pôle : Eve DANNA
  Cadre gestionnaire : Romain BENETEAU
• Pôle Santé publique, pharmacologie et pharmacie
  Chef de Pôle : Pr Annie SOBASZEK
  Directrice : Pauline FLORI
  Cadre supérieur de Pôle : Catherine DESORMEAUX
  Cadre gestionnaire : Benjamin LENOIR
• Spécialités médicales et oncologiques
  Chef de Pôle : Pr Thierry FACON
  Directeur : Renaud BERTRAND
  Cadre supérieur de Pôle : Muriel BOTTIN
  Cadre gestionnaire : Medhi FEGHOUL
• Pôle Spécialités médico-chirurgicales
  Chef de Pôle : Pr Joel FERRI
  Directeur : Renaud BERTRAND
  Cadre supérieur de Pôle : Nathalie DECOOPMAN
  Cadre gestionnaire : Laurent PROVIN
• Pôle Urgence
  Chef de Pôle : Dr Roch JOLY
  Directeur : Maxime CHAIGNEAU
  Cadre supérieur de Pôle : Régis MORTELETTE
  Cadre gestionnaire : Naêl MADANI
• Fédération de cancérologie
  Médecin référent : Dr Christophe DESAUW
  Directrice : Marine VANBREMEERSCH
  Cadre supérieur de Pôle : Muriel BOTTIN

Le Directeur  Général est nommé par le Président de la République, sur  proposition conjointe du ministre de la Santé et du  ministre de la Recherche et après consultation du président du conseil de surveillance. Il est le représentant légal de l’établissement, dont il assure la gestion et la conduite générale. Il dispose de l’autorité sur l’ensemble du personnel, ordonne les  dépenses et est responsable du bon fonctionnement général de l’établissement.

Le Directoire est présidé par le Directeur Général, il :

• Conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement
• Adopte le projet médical
• Prépare le projet d’établissement, notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques

Concernant la stratégie de l’établissement, le Directoire établit :

• la conclusion du contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens
• la constitution et la participation à toute coopération

Concernant les affaires financières et patrimoine, le Directoire statue sur :

• l’Etat Prévisionnel de Recettes et de Dépenses (EPRD)
• le plan global de financement pluriannuel (PGFP)
• les propositions de tarifs pour les patients non couverts par un régime d’assurance maladie
• le programme d’investissement
• le compte financier
• les cessions d’immeubles et leur affectation ainsi que les baux de longue durée et les contrats de partenariat
• les délégations de service public

Pour l’organisation interne de l’établissement :

• l’organisation interne de l’établissement et les contrats de pôle d’activité
• le règlement intérieur de l’établissement

Sur la prise en charge des patients :

• la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers
• le plan blanc

Composition du Directoire

Le Conseil de surveillance délibère sur :

• le projet d’établissement
•  la convention constitutive des CHU
•  les statuts des fondations hospitalières
• le rapport d’activité
• les conventions entre le CHU et l’un des membres de son directoire ou de son conseil de surveillance

Le Conseil de surveillance donne son avis sur le règlement intérieur de l’établissement, les cessions d’immeubles et leur affectation et approuve le compte financier et décide de l’affectation des résultats.

Par ailleurs, le Conseil de Surveillance, donne son avis sur la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques ainsi que sur les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Composition du Conseil de Surveillance

La CME a pour mission principale d’élaborer avec le Directeur Général le volet médical du Projet d’Etablissement qui comprend :

• Les objectifs médicaux
• Les objectifs de l’établissement en matière d’amélioration de la qualité
•  Les objectifs de l’établissement en matière de recherche
• L’organisation des moyens médicaux
• Une annexe précisant l’articulation entre les pôles pour garantir la cohérence du parcours de soins
• Un volet relatif aux soins palliatifs dans l’établissement

La Commission Médicale d’Etablissement contribue à l’élaboration de la politique de la qualité et de la sécurité des soins, notamment en ce qui concerne :

• La gestion globale et coordonnée des risques visant à lutter contre les infections nosocomiales et à prévenir et traiter l’iatrogénie et les autres événements indésirables
• Les dispositifs de vigilance destinés à garantir la sécurité sanitaire
• La politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles
• La prise en charge de la douleur
• Le plan de développement professionnel continu pour le personnel médical …

Elle contribue à l’élaboration de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers, notamment :

• La réflexion sur l’éthique liée à l’accueil et à la prise en charge médicale
• L’évaluation de la prise en charge des patients, et en particulier des urgences et des admissions non programmées
• L’évaluation de la mise en œuvre de la politique de soins palliatifs
• Le fonctionnement de la permanence des soins
• L’organisation des parcours de soins

Dans le cadre de ses attributions réglementaires, la Commission s’appuie sur 5 sous-commissions.

Sous-commission « qualité, sécurité des soins et prise en charge des usagers » de la CME
Sous réserve des compétences expressément attribuées à une autre sous-commission, la sous-commission « qualité, sécurité des soins et prise en charge des usagers » de la CME est compétente en ce qui concerne les attributions énumérées aux articles 2 à 5 du présent règlement intérieur.

Sous-commission « des effectifs médicaux et de la permanence des soins » de la CME
La sous-commission « des effectifs médicaux et de la permanence des soins » de la CME est compétente pour les attributions prévues aux points 3 à 5 de l’article 9 du présent règlement intérieur.
Elle est aussi compétente pour ce qui concerne la permanence des soins.

Sous-commission « du développement professionnel continu » de la CME
La sous-commission « du développement professionnel continu » de la CME est compétente pour les attributions de la commission relatives au point 5 de l’article 2 du présent règlement intérieur.

Sous-commission « du projet médical et du suivi du projet d’établissement » de la CME
La sous-commission « du projet médical et du suivi du projet d’établissement » de la CME est compétente pour les attributions prévues aux articles 6 et 8 du présent règlement intérieur ainsi qu’en ce qui concerne les attributions de la commission relatives à l’EPRD et au compte financier.

Sous-commission « des investissements » de la CME
La sous-commission « des investissements » de la CME est compétente pour ce qui concerne les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux ainsi que la programmation de travaux, l’aménagement de locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir un impact sur la qualité et la sécurité des soins.

Le Pr Dominique Chevalier est Président de la Commission Médicale d’Établissement et le Dr Marie-Hélène Vieillard est la Vice-Présidente.

Règlement Intérieur de la CME

La CSIRMT est consultée pour avis sur :

• Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques élaboré par le coordonnateur général des soins ;
• L’organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques ainsi que l’accompagnement des malades ;
• La politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins ;
• Les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers ;
• La recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médicotechniques ;
• La politique de développement professionnel continu.

Composition de la Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques

La loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 vient mettre en place une Commission des Usagers en établissements publics de santé. La commission des usagers a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge.

Elle facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.

La commission des usagers est consultée sur la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil et la prise en charge, elle fait des propositions en ce domaine et elle est informée de l’ensemble des plaintes ou réclamations formées par les usagers de l’établissement ainsi que des suites qui leur sont données.

En 2016 ses missions évoluent , elle doit désormais :

• être informée des actions correctives mises en place en cas d’événements indésirables graves, afin de les analyser,
• Recueillir les observations réalisées par les associations conventionnées intervenant dans l’établissement
• Proposer un « Projet des usagers ».

Le projet des usagers doit, selon la loi du 26 janvier 2016, “exprimer les attentes et propositions des usagers au regard de la politique d’accueil, de la qualité, de la sécurité, de la prise en charge et du respect des droits des usagers. Il est transmis par la commission des usagers au représentant légal de l’établissement.  Le projet des usagers est proposé par la commission des usagers en vue de l’élaboration du projet d’établissement”.

Composition de la Commission des Usagers

Le CSE (Comité Social d’Etablissement) est composé de 15 membres titulaires et 15 membres suppléants, issus du résultat des élections professionnelles. Ils sont élus par collège sur des listes élaborées par les syndicats représentatifs. Il est présidé par le Directeur Général ou son représentant.

Le CSE a un rôle consultatif où les élus sont chargés de donner leur avis sur les questions et projets relatifs à l’organisation et au fonctionnement des services.

Le CSE est consulté sur :

• L’orientation stratégique de l’établissement (règlement intérieur, plan global de financement pluriannuel)
• L’accessibilité des services
• L’orientation stratégique sur les politiques de ressources humaines (politique de formation, LDG, GPMC, modalités d’accueil et d’intégration des professionnels)
• La protection de la santé physique et mentale, la sécurité des agents dans leur travail, l’organisation du travail, le télétravail, les enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, à l’amélioration des conditions de travail
• La politique d’égalité professionnelle et lutte contre les discriminations
• Les projets d’aménagements importants modifiant les conditions de santé, de sécurité et les conditions de travail lorsqu’ils s’intègrent dans le cadre d’un projet de réorganisation de service
• Les projets de délibération du conseil de surveillance

La F3SCT est une formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail instituée au sein du CSE. Elle est composée de 17 membres titulaires et 17 membres suppléants.

La F3SCT procède à l’analyse des conditions de travail, des risques professionnels auxquels peuvent être soumis les agents ainsi que leur exposition aux facteurs de pénibilité.

En outre, elle examine les questions relatives à l’organisation du travail et à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène, à la sécurité des agents dans leur travail. Les membres de la F3SCT examinent également les questions relatives aux enjeux liés à la déconnexion et aux dispositifs de régulation de l’utilisation des outils numériques, à l’amélioration des conditions de travail et aux prescriptions légales y afférentes.

Elle assure la promotion de la prévention des risques professionnels dans l’établissement et mène des enquêtes en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Elle a un rôle consultatif essentiel en matière de prévention des risques et de promotion de la qualité de vie au travail.

Elle est également consultée avant toute décision d’aménagement important modifiant les conditions d’hygiène et de sécurité ou les conditions de travail et, notamment, avant toute transformation importante des postes de travail découlant de la modification de l’outillage, d’un changement de produit ou de l’organisation du travail, avant toute modification des cadences et des normes de productivité liées ou non à la rémunération du travail.